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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA SCHAPPE
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SCHAPPISTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCHAPPISTE
SA SCHAPPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93495580
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2013

Présentation de la marque SCHAPPISTE

Déposée le 2 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SA SCHAPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCHAPPISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SCHAPPE domicilié(e) Lieu dit La Croix aux Mines,88520 BAN DE LAVELINE (dossier no 2248917) - 88520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 500 011 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2248917) - 69006 - France.

La marque SCHAPPISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCHAPPISTE est expirée depuis le 5 septembre 2013.

SA SCHAPPE a également déposé les autres marques suivantes : POLICUT , SCHAPPE TECHNIQUES , SCHAPPE-CORE , PROCUT , ALICUT


SA SCHAPPE, Société Anonyme - Lieu dit La Croix aux Mines,88520 BAN DE LAVELINE (dossier no 2248917) - 88520 - France - SIREN 956500011


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2248917) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313453 - Publication au BOPI 2000-12-26

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2003 n°2248917 - Publication au BOPI 2003-09-05

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tous ces produits étant en soie.